Licence d'utilisation

Avant toute chose il faut conserver à l'esprit qu'il n'existe qu'une seule licence légalement valable au sujet de CmsMadeSimple pour une utilisation privée ou commerciale. Celle ci est en anglais et est disponible sur cette page.

Ce que nous vous présentons ici est une traduction libre qui n'a aucune valeur juridique. Elle est présente uniquement pour aider les utilisateurs qui n'auraient pas eux même les compétences pour traduire la licence d'utilisation.

Merci.

Politique d'utilisation de la marque CMS Made Simple

L'objectif de la Politique d'utilisation de la marque CMS Made Simple (CMSMS) est d'encourager l'utilisation des marques CMSMS par la communauté CMSMS à des fins non commerciales, tout en réglementant cette utilisation afin d'éviter toute confusion de la part des utilisateurs CMSMS et le grand public, pour maintenir la valeur de l'image et la réputation des marques et de les protéger contre une utilisation inappropriée ou non autorisée.

Les sections suivantes décrivent quelles sont les utilisations autorisées, les usages non-autorisés, et les cas dans lesquels vous devez obtenir la permission avant d'utiliser une marque.

Les marques de commerce

Ted Kulp, et L'équipe de développement CMS Made Simple (L'équipe de Dev) possèdent un certain nombre de marques, y compris "CMS Made Simple", "CMSMS", le logo de CMS Made Simple, et le logo du palmier sur l'ile. Cette politique englobe ces marques et d'autres, sous forme de texte et logo, appartenant à, ou sous licence de, «L'équipe de Dev», collectivement dénommées "marques".

Autorisation d'utilisation

Certains usages des marques de commerce ne nécessitent pas que vous obteniez l'autorisation écrite préalable de la Dev Team :

Le Plaidoyé Communautaire :

Nous partageons l'accès aux Marques avec la communauté CMSMS à des fins de discussion, de développement et de plaidoyer. Nous reconnaissons que la plupart des discussions libres et des zones de développement ont lieux à des fins non commerciales et permettront l'utilisation des marques dans ce contexte, à condition :

  • Que la marque soit utilisée d'une manière compatible avec les directives énoncées ci-dessous ;
  • Qu'il n'y ai aucune intention commerciale derrière, ni bénéfice de son utilisation ;
  • Que l'utilisation de la marque ne prête pas à confusion pour les utilisateurs ou le public ;
  • Qu'il n'est pas sous-entendu (à travers les mots ou l'apparence) que votre projet est approuvé par, parrainé par, ou affilié à la Dev Team, ses Marques sous licence, ou de leurs projets relatifs, à moins qu'il n'ait effectivement été approuvé par la Dev Team.

 

Developpement pour CMSMS :

Si vous produisez un produit qui est destiné à être utilisé avec CMSMS, vous pouvez utiliser la marque CMSMS d'une manière qui indique l'intention de votre produit. Par exemple, si vous développez un outil widgenator pour CMSMS, un titre du projet acceptable serait "Widgenator pour CMSMS". Vous ne pouvez pas utiliser des noms tels que "CMSMS Widgenator", "Module CMSMS Widgenator", etc... sans l'autorisation préalable de notre part, au cas ou ces noms sont problématiques et peuvent constituer une violation du droit des marques. En outre, vous ne pouvez pas utiliser les marques d'une manière qui implique une acceptation qui n'existe pas, ou qui tente injustement de tirer partie ou de prêter à confusion sur la bonne volonté ou la marque de CMSMS, de la Dev Team, ou ses Marques Licencées.

Commentaire et Parodie :

Utiliser les marques dans votre discussion, commentaire, critique ou de parodie, de façon sans équivoque que n'impliquent pas l'approbation, est permis. Par exemple, chacun est libre d'écrire des articles, un blog à propos de CMSMS - tant qu'il est clair pour tout le monde (y compris les personnes totalement étrangères à CMSMS) - qu'ils font tout simplement référence à CMSMS et ne sont rédigés en aucune façon au nom du projet de CMS Made Simple, de la Dev Team, ou de ses titulaires de marques.

Nous nous réservons le droit d'examiner tous les usages au sein de la communauté Open Source, et de nous opposer à toute utilisation qui semble dépasser les limites du développement de discussions de bonne foi et non commerciales. En tout état de cause, une fois qu'un projet a quitté la phase de projet Open Source ou devient autrement un projet commercial, cette politique n'autorise pas l'utilisation des marques de commerce dans le cadre de ce projet.

Usages restreints qui requièrent une licence de marque :


L'autorisation expresse écrite de la Dev Team est nécessaire pour utiliser l'une des marques sous licence dans toute autres circonstances que celles spécifiquement autorisées précédement. Il s'agit notamment de :

  • Toute utilisation commerciale.
  • Tous les travaux dérivés des produits associés à des marques appartenant à/ou sous licence de la Dev Team.
    Utilisation sur ou en relation avec un produit logiciel qui comprend ou est construit au sommet d'un produit fourni par la Dev Team ou de ses titulaires de marques, s'il y a une intention d'ordre commercial associé à ce produit.
  • Utilisation d'un nom de domaine ou URL, à l'exception des URL utilisées aux fins de la séparation d'une installation de CMSMS dans un dossier à des fins de test et de développement du site.
  • Utilisation à des fins de marchandisage ou de commercialisation, par exemple les t-shirts.
  • Utilisation d'un nom qui comprend les termes CMSMS ou CMS Made Simple par rapport au matériel informatique ou des logiciels.
  • Services portant sur tout ce qui précède.

Si vous souhaitez demander l'autorisation pour l'un des usages ci-dessus ou pour tout autre usage qui n'est pas spécifiquement mentionné dans cette politique, veuillez nous contacter et nous vous ferons savoir dès que possible si l'utilisation proposée est admissible. L'autorisation peut n'être accordée que sous certaines conditions, qui peuvent inclure l'exigence de la signature d'un accord avec nous pour maintenir la qualité du produit et/ou service que vous avez l'intention de fournir au niveau prescrit.

Bien qu'il puisse y avoir des exceptions, il est très peu probable que la Dev Team approuve l'utilisation de ses marques dans les cas suivants :

  • Utilisation de la marque dans un nom de société ou entité juridique.
  • Utilisation de la marque dans un nom de domaine qui a un but commercial. L'intention commerciale peut aller de la promotion d'une société, produit, service, ou d'un événement, à la collecte des recettes générées par la publicité.
  • L'appelation de tout logiciel ou produit par le nom de CMSMS, CMS Made Simple, ou d'une des autres marques liées.
  • Utilisation en combinaison avec d'autres marques ou logos. Cela comprend l'utilisation de la marque d'une manière qui crée une «marque combinée», ou l'utilisation qui intègre d'autres termes avec la marque d'une manière que le public puisse penser de l'utiliser comme une nouvelle marque (par exemple CMSMS-advance ou CMSMS-Pro , ou d'une manière qui par l'utilisation de polices de caractères spéciaux ou de présentation avec des mots ou des images à proximité donne une impression que les deux sont liés d'une certaine manière).
  • Utilisation en association avec tout produit ou service qui est présenté comme étant certifié ou officiel ou officiellement associé à des produits ou des services fournis par La Dev Team ou de ses titulaires de marques.
  • Utilisation d'une manière qui implique un accord qui n'existe pas, ou qui tente de façon injuste de prêter à confusion en capitalisant sur la bonne volonté ou la marque du projet.
  • Utilisation de la marque d'une manière qui dénigre la Dev Team, ses licenciés marque, ou de leurs produits et ne sont pas clairement une parodie des tiers.
  • Sur, ou en relation avec, un produit logiciel qui constitue une version modifiée d'un produit fourni par la Dev Team ou de ses titulaires de marques.
  • Dans un titre ou métabalise d'une page Web avec l'intention de, ou ayant comme conséquence, d'influer sur les moteurs de recherche ou des listes de résultats, à des fins autres que la discussion, la défense, ou le développement sous licence de produits et services relatifs aux marques de commerce.


Lignes directrices d'utilisation du logo :

Nos logos sont présentés en plusieurs couleurs et il est important que leur intégrité visuelle soit maintenue. Il est donc préférable que les logos ne soient utilisés que sous leur forme standard. Si vous sentez le besoin de les modifier de quelque façon, vous devez garder à l'esprit les recommandations suivantes. Il convient également de garder à l'esprit que plus vous souhaiterez modifier nos logos à partir de leur forme standard, plus petite sera la chance que nous approuvions l'utilisation proposée.

  • Si il est présenté dans de multiples couleurs, le logo ne doit utiliser que les couleurs du logo officiel.
  • Vous pouvez utiliser la transparence et le gradient/outils de profondeur, mais devrait conserver les couleurs officielles.
  • Une version monochrome peut être acceptable dans certaines situations, si l'utilisation l'exige (par exemple des fonds d'écran).
  • Toute mise à l'échelle doit conserver les proportions originales du logo.


En outre, nous pouvons de temps à autre fournir des logos spéciaux pour nos partenaires et divers titulaires qui décrivent une relation approuvée avec la Dev Team. Ces logos ne peuvent être utilisés que par le titulaire autorisé et dans les conditions prévues, et doivent également suivre la politique d'utilisation des marques ci-dessus.

Coordonnées :

Pour toutes questions et demandes de renseignements relatives aux marques, s'il vous plaît contactez-nous par courriel à trademarks [atnospam] cmsmadesimple [nospamdot] org

Ces restrictions à l'utilisation des marques et des lignes directrices sont publiées sous la licence Creative Commons Attribution-ShareAlike et sont basées sur la politique de marque Ubuntu. Vous êtes priés de baser votre propre politiques de licence sur la nôtre. Si vous le faites, invitez d'autres à utiliser vos modifications en faisant référence au projet Ubuntu en tant que source d'origine.

 

Traduit par Bess le 27 Janvier 2011. En cas d'erreur de traduction, prévenez nous sur le forum

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